Interdiction
101Traité d’interdiction complète des essais nucléaires — Traité d interdiction complète des essais nucléaires Les quatre types d essais nucléaires : 1) atmosphérique 2) sous terrain 3) extra atmosphérique 4) sous marin Le Traité d interdiction complète des essais nucléaires ou TICEN ou encore TICE …
102Panneau d'interdiction aux véhicules affectés au transport de marchandises en France — Panneau B8 Interdiction d’accès aux véhicules affectés au transport de marchandises Catégorie Signalisation de prescription Signification Accès interdit aux véhicules affectés au transport de marchandises. Apparu en 1928 Modèle en vigue …
103Panneau de signalisation de fin d'interdiction en France — Les panneaux de signalisation routière français indiquant en France une fin d’interdiction sont au nombre de six, dont deux qui ne sont pas directement liés à un panneau marquant préalablement l interdiction. Ces panneaux sont circulaires à fond… …
104Convention sur l'interdiction des mines antipersonnel — En bleu, les Etats parties de la Convention d Ottawa La Convention sur l interdiction des mines antipersonnel, de son nom complet Convention sur l interdiction de l emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et… …
105Panneau d'interdiction aux véhicules affectés au transport de marchandises (France) — La signalisation d interdiction d accès d’une rue ou d’un espace ouvert à la circulation aux véhicules affectés au transport de marchandises se fait en France à l aide du panneau circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en… …
106Panneau d'interdiction aux véhicules transportant des marchandises (France) — Panneau d interdiction aux véhicules affectés au transport de marchandises (France) La signalisation d interdiction d accès d’une rue ou d’un espace ouvert à la circulation aux véhicules affectés au transport de marchandises se fait en France à l …
107Traité d'interdiction complète des essais nucléaires — Les quatre types d essais nucléaires : 1) atmosphérique 2) souterrain 3) extra atmosphérique 4) sous marin Le Traité d interdiction complète des essais nucléaires ou TICEN ou encore TICE (en anglais Comprehensive Test Ban Treaty : CTBT) …
108Initiative populaire « pour l'interdiction d'exporter du matériel de guerre » (1997) — Cet article concerne l initiative populaire de 1997. Pour l initiative homonyme refusée par le peuple en 2009, voir Initiative populaire « pour l interdiction d exporter du matériel de guerre » (2009). Pour la liste complète, voir Liste des… …
109Panneau d'interdiction aux motocyclettes et motocyclettes légères en France — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre un pictogramme noir représentant une motocyclette signale à l’usager de la route une interdiction d accès aux motocyclettes …
110Panneau d'interdiction aux véhicules de transport en commun de personnes en France — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond blanc, bordé d’une couronne rouge et portant en son centre un pictogramme noir représentant un autocar signale à l’usager de la route une interdiction d accès aux véhicules de… …