Promulgation
111Getúlio Dornelles Vargas — Getúlio Vargas Pour les articles homonymes, voir Getúlio Vargas (homonymie). Traduction à relire …
112Getúlio Vargas — Pour les articles homonymes, voir Getúlio Vargas (homonymie). Traduction à relire …
113Le processus législatif en France , mode d’emploi — Processus législatif en France Le processus législatif en France est l ensemble des activités qui entourent la proposition, la discussion, les amendements, l acceptation et la promulgation des lois en France. Sommaire 1 Origine des textes 1.1 Les …
114Loi (France) — Processus législatif en France Le processus législatif en France est l ensemble des activités qui entourent la proposition, la discussion, les amendements, l acceptation et la promulgation des lois en France. Sommaire 1 Origine des textes 1.1 Les …
115Loi en France — Processus législatif en France Le processus législatif en France est l ensemble des activités qui entourent la proposition, la discussion, les amendements, l acceptation et la promulgation des lois en France. Sommaire 1 Origine des textes 1.1 Les …
116Processus legislatif en France — Processus législatif en France Le processus législatif en France est l ensemble des activités qui entourent la proposition, la discussion, les amendements, l acceptation et la promulgation des lois en France. Sommaire 1 Origine des textes 1.1 Les …
117Processus législatif en france — Le processus législatif en France est l ensemble des activités qui entourent la proposition, la discussion, les amendements, l acceptation et la promulgation des lois en France. Sommaire 1 Origine des textes 1.1 Les projets de loi 1.2 Les… …
118Sages du Palais-Royal — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
119Canon Law — • Canon law is the body of laws and regulations made by or adopted by ecclesiastical authority, for the government of the Christian organization and its members Catholic Encyclopedia. Kevin Knight. 2006. Canon Law Canon Law …
120OTTOMAN (EMPIRE) — Édifié lentement, au début du XIVe siècle, sur les ruines de l’État seldjoukide d’Anatolie, puis, au XVe siècle, sur celles de l’Empire byzantin, l’État ottoman, après la prise de Constantinople (29 mai 1453), est devenu l’une des puissances… …
